Déposée le 3 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVAD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « AQUAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-01 du 7 janvier 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVAD domicilié(e) 2 place Kessler,68570 SOULTZMATT - 68570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 521 057 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAD domicilié(e) 2 place Kessler,68570 SOULTZMATT - 68570 - France.
La marque AQUAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVAD SARL - 2 place Kessler,68570 SOULTZMATT - 68570 - France - SIREN 452521057
NOVAD - 2 place Kessler,68570 SOULTZMATT - 68570 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18
Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01
Inscription le 20 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°551514 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20
Inscription le 20 juin 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°551512 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20
Inscription le 20 juin 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°551511 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20
Appareil de mesurage, de signalisation et de contrôle. Appareils pour le diagnostic et la prévention. Dépollution de l'eau, des sols et de l'air. Traitement des polluants. Appareils et machines pour la purification de l'eau.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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